CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
SIREN: 922552377
Legal Status : No collective procedures (reorganization, liquidation, safeguard) were detected.
- NAF Activity & Sector
- Unspecified
- Legal form
- Not specified
- Incorporation & Staff
- Date not specified
- Headquarters Location
- Courbevoie, 92400, Hauts-de-Seine, Île-de-France
Official Notices Timeline
Jul 22, 2026 · BODACC
BODACC Notice — CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
Jul 22, 2026 · BODACC
BODACC Notice — CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
Jul 21, 2026 · BODACC
BODACC Notice — CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
Jul 7, 2026 · BODACC
BODACC Notice — CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
Jun 23, 2026 · BODACC
BODACC Notice — CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
Jun 23, 2026 · BODACC
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Consolidated official sources: BODACC (DILA) · SIRENE (INSEE) · INPI / RNE · BAN
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CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
AVIS DE PROJET DE SCISSION CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social 7 Allée De L'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 922 552 377 RCS Nanterre, est société bénéficiaire CEVA Air & Ocean International Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 44 358 656,00 EUR Siège social 7 Allée De L'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 552 088 536 RCS Nanterre, est société apporteuse Par acte sous seing privé du 30/06/2026, les Sociétés CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL SA à conseil d’administration (RCS 552 088 536) et CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE SAS (RCS 922 552 377) ont établi un projet de traité de scission partielle aux termes duquel (i) la Société CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL SA à conseil d’administration ferait apport à la Société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE, de sa branche complète et autonome d'activité dite « Contract Logistics » consistant sur un même site logistique immobilier, à proposer à plusieurs clients des solutions logistiques intégrées et des services d’entreposage et de gestion des flux de contenants à forte valeur ajoutée, tels que : stockage, magasinage, préparation de commandes, livraisons synchrones en bord de ligne, reconditionnement et gestion des emballages et des contenants. L’opération est un apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions conformément aux dispositions des articles L. 236-18 à L. 236-26, L. 236-27 alinéa 1 du Code de commerce. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 1.904.096,45 euros, le passif 941.282,13 euros pris en charge par la Société Bénéficiaire, en conséquence, l’actif net apporté s’élève à un montant provisoire estimé de 962.814,32 euros. En application de cette parité d’échange, l’Apport-Scission, rapporté à une action de la Société Apporteuse, correspond à 0,605969667 actions de la Société Bénéficiaire. La Société Bénéficiaire procèdera, en rémunération de l'Apport-Scission, à l'émission de 840.000 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune. La Société Bénéficiaire procèdera ainsi à une augmentation de capital d'un montant nominal 840.000 euros par voie d'émission de 840.000 Actions Nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune. L’Augmentation de Capital en rémunération de l’Apport est assortie d’une prime d’Apport d’un montant de 122.814,32 euros, résultant de la différence entre : d’une part, le montant de l’actif net apporté, soit 962.814,32 euros ; et d’autre part, le montant nominal de l’Augmentation de Capital, soit de 840.000 euros. Date du projet : 30/06/2026 Date de dépôt : 03/07/2026 lieu de dépôt : Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre au nom de la société CEVA Air & Ocean International et au nom de la société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
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AVIS DE PROJET DE SCISSION CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000,00 EUR Siège social 7 Allée De L'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 922 552 377 RCS Nanterre, est société bénéficiaire CEVA Freight Management France SAS Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 34 477 504,20 EUR Siège social 7 Allée de L Arche 92400 Courbevoie N° RCS 431 442 771 RCS Nanterre, est société apporteuse Par acte sous seing privé du 16/06/2026, les Sociétés CEVA FREIGHT MANAGEMENT France SAS (RCS NANTERRE 431 442 771) et CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE SAS ,(RCS NANTERRE 922 552 377) ont établi un projet de traité de scission partielle aux termes duquel (i) la Société CEVA FREIGHT MANAGEMENT France ferait apport à la Société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE, de sa branche complète et autonome d'activité dite « Contract Logistics multi-client » consistant en sur un même site logistique immobilier, à proposer à plusieurs clients des solutions logistiques intégrées et des services d’entreposage et de gestion des flux de contenants à forte valeur ajoutée, tels que stockage ; magasinage ; préparation de commandes ; livraisons synchrones en bord de ligne ; reconditionnement ; et gestion des emballages et des contenants. L’opération est un apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions conformément aux dispositions de l’article L. 236-27 alinéa 1 du Code de commerce. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 85.737.401,48 euros, le passif à 54.163.999,35 pris en charge par la Société Bénéficiaire, en conséquence, l’actif net apporté s’élève à un montant provisoire estimé de 31.573.402,13 euros. En application de cette parité d’échange, l’Apport-Scission, rapporté à une action de la Société Apporteuse, correspond à 0,028113984 actions de la Société Bénéficiaire La Société Bénéficiaire procèdera, en rémunération de l'Apport-Scission, à l'émission de 3.590.000 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune La Société Bénéficiaire procèdera ainsi à une augmentation de capital d'un montant nominal de 3.590.000 euros par voie d'émission de 3.590.000 Actions Nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune L’Augmentation de Capital en rémunération de l’Apport est assortie d’une prime d’Apport d’un montant de 27.983.402,13 € euros, résultant de la différence entre : d’une part, le montant de l’actif net apporté, soit 31.573.402,13 euros ; et d’autre part, le montant nominal de l’Augmentation de Capital, soit de 3.590.000 euros Date du projet : 16/06/2026 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 18/06/2026, lieu de dépôt : Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre au nom de la société CEVA Freight Management France SAS et au nom de la société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
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AVIS DE PROJET DE FUSION CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social 7 Allée De L'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 922 552 377 RCS Nanterre, est société absorbante CEVA CONTRACT LOGISTICS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 820 190,00 EUR Siège social 7 Allée De L'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 814 094 967 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 21.138.790,07 euros Passif : 14.405.214,81 euros Rapport d’échange des droits sociaux : néant Montant prévu de la prime de fusion : néant Date du projet commun de fusion : 30/06/2026 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : dépôt du traité de fusion le 03/07/2026 respectivement au Tribunal des activités économiques de Nanterre pour la société CEVA CONTRACT LOGISTICS France et CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS France
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AVIS DE PROJET DE SCISSION CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000,00 EUR Siège social 7 Allée De L'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 922 552 377 RCS Nanterre, est société bénéficiaire Ceva Logistics Ground & Rail France Société par actions simplifiée Au capital de : 6 002 130,00 EUR Siège social 7 Allée de L Arche 92400 Courbevoie N° RCS 789 791 464 RCS Nanterre, est société apporteuse Par acte sous seing privé du 26/06/2026, les Sociétés CEVA LOGISTICS GROUND & RAIL FRANCE SAS (RCS 789 791 464) et CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE (RCS 922 552 377) ont établi un projet de traité de scission partielle aux termes duquel (i) la Société CEVA LOGISTICS GROUND & RAIL FRANCE SAS ferait apport à la Société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE, de sa branche complète et autonome d'activité dite « Contract Logistics » consistant sur un même site logistique immobilier, à proposer à plusieurs clients des solutions logistiques intégrées et des services d’entreposage et de gestion des flux de contenants à forte valeur ajoutée, tels que : stockage, magasinage, préparation de commandes, livraisons synchrones en bord de ligne, reconditionnement et gestion des emballages et des contenants. L’opération est un apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions conformément aux dispositions de l’article L. 236-27 alinéa 1 du Code de commerce. Etant précisé par ailleurs que l’intégralité des actions à émettre en rémunération dudit apport seront attribuées directement à l’associé unique de la Société Apporteuse, la société CEVA CORPORATE SERVICES (917 745 945 RCS Marseille), conformément aux dispositions de l’article L. 236-27 alinéa 2 du Code de commerce. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 22.995.965,42 euros , le passif 19.032.236,17 euros pris en charge par la Société Bénéficiaire, en conséquence, l’actif net apporté s’élève à un montant provisoire estimé de 3.963.729,25 euros. En application de cette parité d’échange, l’Apport-Scission, rapporté à une action de la Société Apporteuse, correspond à 3,981919752 actions de la Société Bénéficiaire. La Société Bénéficiaire procèdera, en rémunération de l'Apport-Scission, à l'émission de 2.390.000 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune. La Société Bénéficiaire procèdera ainsi à une augmentation de capital d'un montant nominal 2.390.000 euros par voie d'émission de 2.390.000 Actions Nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune. L’Augmentation de Capital en rémunération de l’Apport est assortie d’une prime d’Apport d’un montant de 1.573.729,25 euros, résultant de la différence entre : d’une part, le montant de l’actif net apporté, soit 3.963.729,25 euros ; et d’autre part, le montant nominal de l’Augmentation de Capital, soit de 2.390.000 euros. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, une copie certifiée conforme du projet d'apport-scission a été déposée pour être annexée au registre du commerce et des sociétés: réciproquement au greffe du Tribunal de commerce de Nanterre pour les sociétés Apporteuse et bénéficiaire le 29/06/2026.
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AVIS DE PROJET DE SCISSION CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000,00 EUR Siège social 7 Allée De L'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 922 552 377 RCS Nanterre, est société bénéficiaire CEVA Freight Management France SAS Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 34 477 504,20 EUR Siège social 7 Allée de L Arche 92400 Courbevoie N° RCS 431 442 771 RCS Nanterre, est société apporteuse Par acte sous seing privé du 16/06/2026, les Sociétés CEVA FREIGHT MANAGEMENT France SAS (RCS NANTERRE 431 442 771) et CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE SAS ,(RCS NANTERRE 922 552 377) ont établi un projet de traité de scission partielle aux termes duquel (i) la Société CEVA FREIGHT MANAGEMENT France ferait apport à la Société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE, de sa branche complète et autonome d'activité dite « Contract Logistics multi-client » consistant en sur un même site logistique immobilier, à proposer à plusieurs clients des solutions logistiques intégrées et des services d’entreposage et de gestion des flux de contenants à forte valeur ajoutée, tels que stockage ; magasinage ; préparation de commandes ; livraisons synchrones en bord de ligne ; reconditionnement ; et gestion des emballages et des contenants. L’opération est un apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions conformément aux dispositions de l’article L. 236-27 alinéa 1 du Code de commerce. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 85.737.401,48 euros, le passif à 54.163.999,35 pris en charge par la Société Bénéficiaire, en conséquence, l’actif net apporté s’élève à un montant provisoire estimé de 31.573.402,13 euros. En application de cette parité d’échange, l’Apport-Scission, rapporté à une action de la Société Apporteuse, correspond à 0,028113984 actions de la Société Bénéficiaire La Société Bénéficiaire procèdera, en rémunération de l'Apport-Scission, à l'émission de 3.590.000 6.886.961 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune La Société Bénéficiaire procèdera ainsi à une augmentation de capital d'un montant nominal de 3.590.000 euros par voie d'émission de 3.590.000 Actions Nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune L’Augmentation de Capital en rémunération de l’Apport est assortie d’une prime d’Apport d’un montant de 27.983.402,13 € euros, résultant de la différence entre : d’une part, le montant de l’actif net apporté, soit 31.573.402,13 euros ; et d’autre part, le montant nominal de l’Augmentation de Capital, soit de 3.590.000 euros Date du projet : 16/06/2026 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 18/06/2026, lieu de dépôt : Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre au nom de la société CEVA Freight Management France SAS et au nom de la société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
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AVIS DE PROJET DE SCISSION CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 1 000,00 EUR Siège social 7 Allée De L'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 922 552 377 RCS Nanterre, est société bénéficiaire CEVA Freight Management France SAS Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 34 477 504,20 EUR Siège social 7 Allée de L Arche 92400 Courbevoie N° RCS 431 442 771 RCS Nanterre, est société apporteuse Par acte sous seing privé du 16/06/2026, les Sociétés CEVA FREIGHT MANAGEMENT France SAS (RCS NANTERRE 431 442 771) et CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE SAS ,(RCS NANTERRE 922 552 377) ont établi un projet de traité de scission partielle aux termes duquel (i) la Société CEVA FREIGHT MANAGEMENT France ferait apport à la Société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE, de sa branche complète et autonome d'activité dite « Contract Logistics multi-client » consistant en sur un même site logistique immobilier, à proposer à plusieurs clients des solutions logistiques intégrées et des services d’entreposage et de gestion des flux de contenants à forte valeur ajoutée, tels que stockage ; magasinage ; préparation de commandes ; livraisons synchrones en bord de ligne ; reconditionnement ; et gestion des emballages et des contenants. L’opération est un apport partiel d’actifs soumis au régime juridique des scissions conformément aux dispositions de l’article L. 236-27 alinéa 1 du Code de commerce. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 85.737.401,48 euros, le passif à 54.163.999,35 pris en charge par la Société Bénéficiaire, en conséquence, l’actif net apporté s’élève à un montant provisoire estimé de 31.573.402,13 euros. En application de cette parité d’échange, l’Apport-Scission, rapporté à une action de la Société Apporteuse, correspond à 0,028113984 actions de la Société Bénéficiaire La Société Bénéficiaire procèdera, en rémunération de l'Apport-Scission, à l'émission de 3.590.000 6.886.961 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune La Société Bénéficiaire procèdera ainsi à une augmentation de capital d'un montant nominal de 3.590.000 euros par voie d'émission de 3.590.000 Actions Nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune L’Augmentation de Capital en rémunération de l’Apport est assortie d’une prime d’Apport d’un montant de 27.983.402,13 € euros, résultant de la différence entre : d’une part, le montant de l’actif net apporté, soit 31.573.402,13 euros ; et d’autre part, le montant nominal de l’Augmentation de Capital, soit de 3.590.000 euros Date du projet : 16/06/2026 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 18/06/2026, lieu de dépôt : Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre au nom de la société CEVA Freight Management France SAS et au nom de la société CEVA CONTRACT LOGISTICS EXPERTS FRANCE
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